Bylaws

Statuts approuvés par Arrêté du Ministère de l’Intérieur du 13 décembre 2013

Les statuts de la Société des Amis du musée national de Céramique modifiés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 mai 2012 ont été approuvés par Arrêté du Ministère de l’Intérieur en date du 13 décembre 2013 (Journal Officiel de la République Française n° 0295 du 20 décembre 2013, page 20784, texte n° 34).
Le règlement intérieur mis en conformité avec les statuts a été approuvé par l’Assemblée Générale du 21 mars 2017.

Consultez l’intégralité des Statuts Société Amis du musée-de Sèvres

Consultez le Règlement Intérieur Société des Amis du musée de Sèvres